Fiche de pré-inscription année scolaire 2023-2024

Ville de Saint Marcel

Direction Enfance Jeunesse Famille - Allée Thirode - 71380 Saint Marcel

Vous devez renseigner une fiche par enfant à inscrire. Pour plus de précisions, vous pouvez nous contacter par courriel à l'adresse : inscriptionscolaire.saintmarcel@gmail.com
En cas de difficulté, une aide à l'inscription est possible au numéro suivant : 03.85.42.24.15.
Des documents sont à fournir obligatoirement pour valider l'inscription. Ils sont à fournir sous format pdf ou photo en fin du formulaire.

Pièces à fournir

Documents obligatoires:
- Justificatif de domicile de moins de 3 mois (EDF, GDF, EAU, dernier avis d'imposition, bail de location, dernière quittance de loyer, acte de vente);
- Livret de famille (pages concernant l'état civil des parents et la page de l'enfant à inscrire);
- Carnet de santé (pages vaccinations);
Selon les situations :
- En cas de séparation ou de divorce, la photocopie du document attestant du mode de garde ou une attestation du conjoint par lequel il donne son accord pour procéder à l'inscription;
- Si l'enfant est scolarisé dans une autre commune le certificat de radiation.

Renseignements concernant l'enfant

Nom *

Prénom *

Prénom 2

Prénom 3

Sexe *

Féminin

Masculin

Date de naissance *

Pays de naissance *

Département de naissance (exemple : 71) *

Commune *

Adresse de résidence

Numéro et rue ou voie *

Code postal *

Commune *

Classe intégrée (année scolaire 2023/2024) *

Renseignement concernant les responsables légaux de l'enfant

Responsable 1

Nom de naissance *

Prénom *

Lien avec l'élève *

Situation familiale *

Nom marital - A renseigner si vous êtes une femme.

Merci de préciser

Adresse complète ( numéro - rue - code postal - commune) *

Téléphone fixe

Téléphone portable *

Téléphone professionnel

Courriel

Autorité parentale *

Conjointe

Mère

Père

Autre

Merci de préciser :

Garde de l'enfant *

Conjointe

Mère

Père

Alternée

Autre

Merci de préciser :

Responsable 2

Nom

Prénom

Lien avec l'élève

Situation familiale

Nom marital - A renseigner si vous êtes une femme.

Merci de préciser

Adresse (rue-code postal-ville) à compléter si elle est différente de celle du responsable 1

Adresse inconnue

Oui

Téléphone fixe

Téléphone portable

Téléphone professionnel

En tant que responsable légal(e), je certifie et déclare exacts les renseignements notifiés ci-dessus. *

Oui

Conformité au RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données qui définit le traitement des données informatiques,
nous vous informons que ces données sont collectées pour une utilisation strictement professionnelle et uniquement dans le cadre des activités de la Direction Enfance Jeunesse Famille de la ville de Saint Marcel, afin de permettre l'inscription de l’enfant.

Quelles seront conservées jusqu’à l’inscription définitive de l’enfant et détruites ensuite.

Que vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement des données vous concernant ou demander une information complémentaire sur l’objet de la collecte en contactant le Délégué à la Protection des Données de la ville de Saint Marcel à l’adresse suivante : rgpd@saintmarcel.com

Rappel

Pour que votre dossier soit traité, vous devez fournir tous les documents nécessaires.

En saisissant votre adresse dans le champ ci-dessous vous recevrez un accusé-réception.

Votre adresse courriel :

Attention au vol de données : ne saisissez jamais de mots de passe dans un questionnaire.