Parent / Représentant·e légal·e
Je donne un pique-nique à mon enfant et lui rappelle qu'entre 12h et 14h il doit rester au Conservatoire populaire sous la surveillance des animateurs·trices.
L’inscription (dans la limite des places disponibles) sera effective après confirmation du CPMDT puis réception du paiement intégral. En cas d’annulation de votre part, aucun remboursement ne sera effectué sans certificat médical.
Droit à l’image et propriété intellectuelle
Le CPMDT peut utiliser des enregistrements sonores ou des images de groupe ou portrait d’élèves (photos, vidéos), qui auront été pris lors des cours et manifestations de l’institution et sur lesquels vous ou votre enfant pourront apparaître. Ces images pourront être utilisées sur des brochures, des affiches et/ou sur le site internet et les réseaux sociaux à des fins informatives et promotionnelles, étant précisé que le CPMDT s’efforcera de n’utiliser que des images d’ambiance ou de groupe d’élèves.
Le parent ou le/la représentant·e légal·e de l’élève concerné·e autorise donc le CPMDT à utiliser l’image ou l’enregistrement sonore de ce dernier conformément à cette clause et, si l’élève a la maturité nécessaire, en accord ou concertation avec lui/elle. En cas de refus de diffusion d’images ou vidéos, et pour toute demande d’accès, de rectification ou de suppression d’une photo ou d’une vidéo, le/la représentant·e légal·e ou l’élève majeur·e doit le signaler par e-mail au secrétariat. Par leur admission, les élèves respectivement les représentants légaux des élèves mineur·e·s, cèdent au CPMDT leurs droits d’auteur et leurs droits voisins relatifs aux exécutions et enregistrements d’œuvres dans le cadre des cours et de toute autre activité organisée par l’institution.
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